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Calcul en cours...
A — Credits d'impot
Credit d'Impot Recherche (CIR)
Taux 30%/5% sur assiette CIR
Credit d'Impot Innovation (CII)
Taux 20% sur assiette CII
Total CIR + CII
B — Base de calcul CIR
Personnel R&D
Frais fonctionnement
40% pers. + 75% immo
Amortissements R&D
Sous-traitance
Regle 3x appliquee
C — Base de calcul CII (PME Innovation)
Depenses innovation brutes
Assiette CII (plaf. 400k)
Plafond 400k applique
D — Deductions
Subventions/aides publiques
Prestations conseil
Synthèse détaillée
CIR — Dépenses de Recherche
Personnel R&D (salaires + charges)
Frais de fonctionnement personnel (40%)
Amortissements affectés R&D
Frais fonctionnement immos (75%)
Brevets
Normalisation
Veille technologique (plaf. 60k)
Sous-traitance R&D
Base CIR avant déductions
— Subventions et aides publiques
— Prestations conseil (fraction excédentaire)
Assiette CIR nette
Taux CIR (tranche 1 : 30%, tranche 2 : 5%)
Crédit d'Impôt Recherche
CII — Dépenses d'Innovation (PME)
Dépenses innovation brutes (pers. + fonct. 75%)
Sous-traitance innovation retenue
— Subventions CII
Assiette CII (plafond 400 000 €)
Taux CII : 20%
Crédit d'Impôt Innovation
TOTAL CIR + CII
Projets R&D / Innovation
Les projets de nature CIR alimentent la base Recherche.
Les projets CII alimentent la base Innovation (PME uniquement).
Code
Titre
Nature
Description
% R&D
Actions
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Personnel R&D
Contributeurs
Nom
Prénom
Qualification
Diplôme
Fonction
H/an
JD
Actions
JD
Aucun contributeur.
Affectations aux projets
Contributeur
Projet
Nature
Heures R&D
H totales
Taux R&D
Salaire brut
Coût R&D
Actions
Aucune affectation.
Synthèse calcul personnel
Nom
Prénom
Qualification
Heures R&D
Taux R&D
Coût R&D base
Multiplicateur
Coût R&D final
×2×1
Total personnel R&D :
| Frais fonctionnement :
Lancez le calcul pour voir la synthèse.
Dépenses R&D
Libellé
Type
Dotation annuelle
Taux R&D
Dotation R&D
Projet
Actions
Nom
Agréé
Montant HT
Nature travaux
Projet
Actions
Libellé
Type
Montant HT
Date
Actions
Libellé
Type
Montant HT
Date dépense
Actions
Libellé
Type
Montant
Nb jours
Actions
Organisme
Type
Montant total
Part R&D
Montant déductible
Projet
Actions
Prestataire
Type rémunération
Montant HT
Actions
Aucune donnée pour cet onglet.
Données CIR/CII
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Section 8 — Prestations de conseil CIR/CII
Total forfaits conseil saisis
Seuil de déduction (max 15k€, 5% du personnel)
Fraction forfaits déductible
Déduction success fees (intégrale)
Total déduction conseil
Sous-traitance R&D — Règle des 3×
Organismes agréés MESR (montant brut)
Organismes agréés (×2, plaf. 10M€)
Organismes non agréés (plaf. 2M€)
Total avant règle 3×
Plafond 3× (3 × autres dépenses)
Sous-traitance retenue
Règle des 3× appliquée : la sous-traitance a été plafonnée.
Veille technologique — LFI 2025
Dépenses avant 15/02/2025 (éligibles)
Dépenses après 15/02/2025 (exclues LFI 2025)
Retenu (plaf. 60 000 €)
Administration
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Importez dans l'ordre : 1. Contributeurs → 2. Projets → 3. Affectations
Les affectations référencent les contributeurs et les projets déjà présents en base.
1. Contributeurs
Colonnes : Nom, Prénom, Qualification, Diplôme, Poste, Heures annuelles, Taux charges (%), Jeune Docteur (O/N), Date thèse
Colonnes : Nom, Prénom, Code projet, Heures R&D, Coût brut annuel Les contributeurs et les projets doivent exister en base avant l'import des affectations.
